Préambule
Le règlement intérieur est établi par le comité directeur, approuvé par l’assemblée générale. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
Un exemplaire du règlement intérieur sera mis à disposition de chaque membre de l’association lors de son adhésion. il sera téléchargeable par les parents lors de l’inscription sur FBI.
En cas de modification, un exemplaire à jour du règlement sera fourni à chaque licencié.
1.Généralités
Basket Ambleteuse Marquise (BAM), est affilié à la FFBB, association loi de 1901.
Le présent règlement s’applique à tous les membres de l’Association BAM, ainsi qu’aux représentants légaux des membres mineurs. Définissant les droits et devoirs de chacun, il a pour vocation de définir l’organisation du club afin d’assurer à tous ses licenciés la pratique de ce sport dans les meilleures conditions possibles.
L’adhésion au club engage le licencié à respecter ce règlement intérieur et à participer activement à la vie du club.
Les objectifs de BAM sont :
- Former l’ensemble des adhérents aux règles du basket-ball.
- Développer les compétences individuelles et collectives afin de permettre aux joueuses et joueurs de progresser et de s’épanouir dans la pratique du Basket-ball.
- Développer l’esprit d’équipe.
BAM a pour finalité la pratique du basketball et de permettre à tous d’évoluer au plus haut niveau de compétition (district, départementale, régionale ou nationale) tout en donnant la possibilité aux autres d’évoluer à leur niveau.
Le Basket-ball est un sport collectif. Il est, par conséquent, indispensable d’avoir un bon esprit d’équipe et l’esprit sportif.
BAM s’engage sur la qualité de la formation et de l’encadrement, pour permettre aux joueuses et joueurs de progresser et de s’épanouir dans la pratique du Basket-ball.
Les dirigeants ou membres du bureau et Comité Directeur ont le devoir de faire respecter le projet sportif et le règlement. Ils ont le devoir d’exemple, ils doivent faire preuve de neutralité, discrétion, disponibilité et d’objectivité.
Les membres du bureau et du Comité Directeur ont un devoir de réserve sur les discussions qui ont lieu en réunion de bureau. Ils doivent être présents aux réunions planifiées. Ils doivent être à l’écoute des licenciés.
2. Adhésion
Toute personne demandant son adhésion au BAM devra :
- Satisfaire à la visite médicale (si nécessaire),
- S’acquitter de sa cotisation. Les entraîneurs, les arbitres et les Officiels de la Table de Marque (OTM) bénéficient de la gratuité de la licence. Aucun dépôt de licence ne sera effectué sans le règlement intégral de la cotisation. Toute cotisation versée est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission ou d’exclusion d’un membre. Les non licenciés ne pourront pas participer aux entraînements, ni aux compétitions, à l’exception des manifestations organisées dans le cadre de journées portes ouvertes et lors des essais éventuels de fin ou de début de saison.
- Accepter sans réserve ce présent règlement.
pratiquer dans le respect :
- de la structure et des objectifs du club,
- des entraîneurs,
- de ses coéquipiers,
- de l’adversaire,
- des officiels (arbitres, officiels de la table de marque, responsable de l’organisation….)
- du code de jeu FFBB.
Tout manquement au présent règlement intérieur, ainsi que tout écart de conduite pendant un entraînement ou match (comportement dangereux, comportement non conforme avec l’éthique sportive et celle du club, non-respect des statuts fédéraux, ou du club, propos désobligeants, insultes, tentative de coups, coups volontaires à un officiel, à un licencié ou à un spectateur, Vol, etc…) sera sanctionné par le club afin de conserver un bon état d’esprit au sein du groupe.
Après avoir entendu le licencié, les membres du bureau du BAM auront la compétence d’apprécier la gravité des manquements éventuels.
Les sanctions et pénalités pouvant être prononcées sont les suivantes :
- Avertissement,
- Travail d’intérêt général dans le club,
- Exclusion temporaire des entrainements,
- Suspension pour une ou plusieurs rencontres,
- Exclusion temporaire du club,
- Exclusion définitive pour la saison,
- Interdiction de réinscription.
Toutes les amendes imputées au club par FFBB, la Ligue ou le Comité, consécutives à des sanctions infligées à un licencié, pourront être répercutées financièrement et intégralement au licencié contrevenant. Si le responsable est mineur, le remboursement sera sollicité auprès des parents ou responsables légaux
3. Installations, matériels et équipements
Les entraînements et rencontres à domicile ont pour cadre les 3 salles de sports suivantes :
- Salle Des Sports à Ambleteuse 2B Rue des Garennes, 62164 Ambleteuse.
- Salle Maurice Lambert rue Pasteur, 62250 Marquise.
- Salle Hervé Dubuisson (ex salle du collège Jean Rostand) rue Pasteur, 62250 Marquise.
Chacun devra se conformer aux règlements municipaux spécifique à l’accès de ces équipements sportifs. Une attention toute particulière sera portée aux chaussures de sport qui devront être propres et spécialement dédiées à la pratique exclusive en salle. Le même respect sera apporté vis à vis des installations des clubs visités. Les joueurs doivent laisser obligatoirement en état de propreté permanent les vestiaires, locaux et abords immédiats du terrain après les entraînements et les matchs.
Une tenue de sport est exigée pour la pratique du basket (chaussures de sport, short, t-shirt et bouteille d’eau personnelle). Pour les matchs, une tenue est fournie au joueur par le club. Il est de la responsabilité du joueur ou de ses parents d’en prendre soin. En cas de perte ou de détérioration, le joueur sera tenu de procéder à son remboursement. Les tenues seront à restituer au club en fin de saison.
4. Entraînements, matchs et déplacements
Rôle des entraîneurs : ils sont nommés par la commission technique du club. Ils sont les seuls habilités à décider, sur la base du projet technique du club, des différentes tactiques et options de jeux au cours des entraînements et des rencontres. Ils doivent veiller au comportement des joueurs(ses) qui composent leur équipe, pendant un entraînement ou une rencontre, dans l’enceinte du club et lors des déplacements.
Le planning hebdomadaire des entraînements est disponible sur les panneaux d’affichage à l’entrée des salles.
Il sera demandé aux joueurs de faire preuve d’assiduité aux séances d’entraînement et aux matchs de leur catégorie, et d’avertir le plus tôt possible l’entraîneur en cas d’indisponibilité. (Une application mobile (type Teampulse) sera utilisée pour faciliter les échanges au sein d’une équipe.
Toute absence non justifiée pourra entrainer la non-convocation au match suivant. De son côté, l’entraîneur s’engage à respecter les horaires, à se présenter en tenue adaptée à sa fonction, et à prévenir les joueurs en cas d’absence.
La prise en charge par le club prend effet à partir de l’heure de l’arrivée de l’entraîneur et se termine à la fin de l’horaire prévu de la séance d’entraînement, de la fin d’un match à domicile ou encore lors du retour au point de rendez-vous pour les rencontres à l’extérieur. Par respect pour les autres membres de l’équipe, et afin de ne pas perturber l’organisation de l’équipe ou le début de l’entraînement, il est demandé à chacun de respecter scrupuleusement les horaires. La ponctualité à l’ensemble des entraînements et des matchs est obligatoire sauf cas de force majeure. Il sera donc demandé aux licenciés d’être en tenue prêt à débuter l’entraînement à l’heure prévue pour le début de l’entraînement.
Cas particulier pour les enfants mineurs :
Le club n’est pas responsable de l’enfant en dehors des horaires d’entraînement ou de match. Il est demandé aux parents d’accompagner leur enfant jusqu’au gymnase en prenant soin de s’assurer de la présence de l’entraîneur.
A la fin de l’entraînement, les parents récupèrent leur enfant dans le gymnase. Les parents seront tenus de fournir, le cas échéant, une autorisation, pour les enfants mineurs, lui permettant de rentrer à son domicile, par ses propres moyens, après ses séances basket.
Le club ne saurait être tenu responsable en cas de vols d’objets personnels à l’intérieur du gymnase. Pour la sécurité de tous, le port de bijoux (montre, collier, bague, boucles d’oreille…) est strictement interdit pendant un entraînement ou un match. Afin d’éviter tout risque de blessures, de détérioration ou de vol, il est demandé aux joueurs et joueuses de laisser ces accessoires à la maison ou à défaut de veiller à les retirer avant le début de toute activité. Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets de valeur lors des entraînements et des compétitions.
Le club n’assure aucune responsabilité en dehors des heures d’activités programmées. En cas d’accident, le club ne pourra être tenu responsable en dehors des heures d’entraînements et de matchs.
Durant les entraînements, seule l’aire de jeu sera accessible aux participants. Les couloirs, vestiaires, foyer et tribunes ne sont pas prévus comme aires de jeu.
Tout accident qui surviendrait du fait du non-respect de cet article ne saurait engager la responsabilité de l’entraîneur, ni celle des dirigeants du club.
Les déplacements des joueurs sur le lieu des compétitions ne sont pas assurés par le club.
Le planning des matchs est disponible sur la page Facebook du Club, et dans l’application mobile de chacune des équipes.
Le club interdit à tous ses entraîneurs « jeune conducteur » de transporter les enfants des équipes qu’ils entraînent. Les parents d’adhérents mineurs se doivent d’organiser le transport des équipes de manière équitable. Ils s’engagent à véhiculer à tour de rôle, les enfants avec leur véhicule personnel.
Le club encourage toutes les formules de co-voiturage possible.
En cas d’absence ou d’insuffisance de moyens de transport, le déplacement sera annulé. BAM ne rembourse aucun frais de déplacement engendrés par les matchs à l’extérieur. Les frais engagés dans le cadre d’une activité bénévole ouvrent droit à réduction d’impôt au titre de « dons d’un particulier à une association ». Le club établira les justificatifs à toute personne ayant utilisé son véhicule personnel pour accompagner les équipes lors des déplacements.
Les déplacements sont sous l’entière responsabilité des parents ou des joueurs (pour les joueurs majeurs). Les conducteurs sont responsables des enfants qu’ils transportent, ils s’engagent à être assurés et couverts pour les personnes qu’ils transportent. Ils s’engagent également à respecter le code de la route (ceintures de sécurité, rehausseur, nombre de passagers, limitation de vitesse…). Le club ne peut être tenu responsable du transport des joueurs.
5. Discipline
Tous les adhérents sont tenus de respecter le présent règlement. Il est attendu de chaque licencié, quelle que soit sa fonction au sein du club, qu’il ait une attitude irréprochable dans la mesure où son comportement engage l’image du club.
Afin de développer l’esprit d’équipe, le basket doit se pratiquer dans le respect :
- de la structure et des objectifs du club,
- des entraîneurs,
- de ses coéquipiers,
- de l’adversaire,
- des officiels (arbitres, officiels de la table de marque, responsable de l’organisation….)
- du code de jeu FFBB.
Tout manquement au présent règlement intérieur, ainsi que tout écart de conduite pendant un entraînement ou match (comportement dangereux, comportement non conforme avec l’éthique sportive et celle du club, non-respect des statuts fédéraux, ou du club, propos désobligeants, insultes, tentative de coups, coups volontaires à un officiel, à un licencié ou à un spectateur, Vol, etc…) sera sanctionné par le club afin de conserver un bon état d’esprit au sein du groupe.
Après avoir entendu le licencié, les membres du bureau du BAM auront la compétence d’apprécier la gravité des manquements éventuels.
Les sanctions et pénalités pouvant être prononcées sont les suivantes :
- Avertissement,
- Travail d’intérêt général dans le club,
- Exclusion temporaire des entrainements,
- Suspension pour une ou plusieurs rencontres,
- Exclusion temporaire du club,
- Exclusion définitive pour la saison,
- Interdiction de réinscription.
Toutes les amendes imputées au club par FFBB, la Ligue ou le Comité, consécutives à des sanctions infligées à un licencié, pourront être répercutées financièrement et intégralement au licencié contrevenant. Si le responsable est mineur, le remboursement sera sollicité auprès des parents ou responsables légaux
6. Communication
Les outils de communication du BAM sont : Les tableaux d’affichage des 3 salles, la page Facebook du club, la messagerie internet, les SMS et les applications mobile (type Teampulse) utilisée dans chacune des équipes.
Les adhérents du BAM s’engagent à consulter ces outils de façon hebdomadaire et à répondre, dans les délais imposés, aux demandes d’information ou d’inscription diffusées. Les adhérents du BAM s’engagent à communiquer, dans la mesure du possible, aux dirigeants de l’association l’ensemble de leurs coordonnées afin de faciliter la diffusion des informations. Ils communiqueront en particulier leurs adresses postales et électroniques et leurs numéros de téléphone fixes et mobiles.
7. Participation à la vie active du club
L’adhésion engage le licencié à participer activement à la vie de son club. En signant une licence au
BAM, vous adhérez à une association de loi 1901, gérée uniquement par des bénévoles. Par conséquent, la participation des licenciés à l’arbitrage et à la tenue des tables de marque lors des matchs à domicile est indispensable. Elle s’inscrit dans l’apprentissage des règles de jeu et de la vie associative.
Ainsi, chaque licencié lorsqu’il est convoqué en tant qu’arbitre ou OTM, doit être présent un quart d’heure avant l’heure prévue de la rencontre. En cas d’indisponibilité, la personne convoquée doit procéder elle-même à son remplacement et signaler au secrétariat du club, le nom de son remplaçant. Le planning des convocations (arbitre, table) est disponible sur la page facebook et les applications mobiles utilisées.
8. Formation
BAM s’engage à payer toute formation proposée par la FFBB, après accord du bureau, à tout licencié qui souhaite développer ses connaissances et compétences dans le domaine de l’encadrement et de l’arbitrage. A chaque début de saison, le club s’engage à initier les licenciés à l’arbitrage et la tenue de table de marque.
9. Droit à l'image
Les licenciés ou les parents des mineurs licenciés acceptent par avance que les photos et vidéos prises lors des entraînements ou des matchs puissent être utilisées, sans aucun but commercial, sur la page Facebook du club, sur les affiches et documents de promotion du Club ou dans la presse locale. A défaut, il faudra le signifier par courrier à l’attention du secrétariat du club lors de l’adhésion ou ultérieurement (conformément à l’article 9 du Code Civil : droit au respect de la vie privée/droit d’image).
10. Crises sanitaires
Tous les adhérents licenciés, encadrants et parents s’engagent à suivre et appliquer les mesures sanitaires dictées par l’état, par la municipalité ou par le club.
Le Comité Directeur BAM